- Section 16
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MACHINES, APPAREILS ET MATERIELS ELECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILSD'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OUDE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET
- 85 38 PARTIES RECONNAISSABLES COMME ETANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT
- 85 38 90 PARTIE RECONNAISSABLE ...DESTINEE AUX APPAREIL DES85.35,85.36 OU 85.37 NON SPEC AU 85.38
- 85 38 90 00 PARTIE RECONNAISSABLE ...DESTINEE AUX APPAREIL DES85.35,85.36 OU 85.37 NON SPEC AU 85.38
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Code de marchandise Description
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- Section 16
- Chapitre 85
- Heading 38