- Section 16
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MACHINES, APPAREILS ET MATERIELS ELECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILSD'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OUDE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET
- DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET
- MOTEURS ET MACHINES GENERATRICES, ELECTRIQUES, A L'EXCLUSION DES GROUPES
- GROUPES ELECTROGENES ET CONVERTISSEURS ROTATIFS ELECTRIQUES
- PARTIES RECONNAISSABLES COMME ETANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT
- TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES, CONVERTISSEURS ELECTRIQUES STATIQUES
- LEVAGE ELECTROMAGNETIQUES
- PILES ET BATTERIES DE PILES ELECTRIQUES
- ACCUMULATEURS ELECTRIQUES, Y COMPRIS LEURS SEPARATEURS, MEME DE FORME
- OUTILS ELECTROMECANIQUES A MOTEUR ELECTRIQUE INCORPORE, POUR EMPLOI A LA
- APPAREILS ELECTROMECANIQUES A MOTEUR ELECTRIQUE INCORPORE, A USAGE
- RASOIRS ET TONDEUSES A MOTEUR ELECTRIQUE INCORPORE
- ) ET CONJONCTEURS-DISJONCTEURS UTILISES AVEC CES MOTEURS
- ELECTRIQUES, DES TYPES UTILISES POUR CYCLES OU AUTOMOBILES
- EXEMPLE), AUTRES QUE LES APPAREILS D'ECLAIRAGE DU N° 8512
- INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES POUR LE TRAITEMENT THERMIQUE DES MATIERES
- MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES POUR LA PROJECTION A CHAUD DE METAUX OU
- REPASSER ELECTRIQUES; AUTRES APPAREILS ELECTROTHERMIQUES POUR USAGES
- APPAREILS ELECTRIQUES POUR LA TELEPHONIE OU LA TELEGRAPHIE PAR FIL, Y
- ELECTRIQUES D'AUDIOFREQUENCE; APPAREILS ELECTRIQUES D'AMPLIFICATION DU
- DU SON
- MAGNETOPHONES ET AUTRES APPAREILS D'ENREGISTREMENT DU SON, MEME
- APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION VIDEOPHONIQUES, MEME
- PARTIES ET ACCESSOIRES DES APPAREILS DES N° 8519 A 8521
- SUPPORTS PREPARES POUR L'ENREGISTREMENT DU SON OU POUR ENREGISTREMENTS
- GALVANIQUES POUR LA FABRICATION DES DISQUES, MAIS A L'EXCLUSION DES
- OU UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON; CAMERAS DE
- APPAREILS DE RADIODETECTION ET DE RADIOSONDAGE (RADAR), APPAREILS DE
- D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON OU A UN APPAREIL D'HORLOGERIE
- A UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON OU DES IMAGES
- PARTIES RECONNAISSABLES COMME ETANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT
- SIMILAIRES, VOIES ROUTIERES OU FLUVIALES, AIRES OU PARCS DE STATIONNEMENT,
- CONTRE LE VOL OU L'INCENDIE, PAR EXEMPLE), AUTRES QUE CEUX DES N° 8512 OU
- CONDENSATEURS ELECTRIQUES, FIXES, VARIABLES OU AJUSTABLES
- RESISTANCES ELECTRIQUES NON CHAUFFANTES (Y COMPRIS LES RHEOSTATS ET LES
- CIRCUITS IMPRIMES
- EXEMPLE), POUR UNE TENSION EXCEDANT 1.000 VOLTS
- EXEMPLE), POUR UNE TENSION N'EXCEDANT PAS 1.000 VOLTS
- AUTRES QUE LES APPAREILS DE COMMUTATION DU N° 8517
- PARTIES RECONNAISSABLES COMME ETANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT
- RAYONS ULTRAVIOLETS OU INFRAROUGES; LAMPES A ARC
- TUBES REDRESSEURS A VAPEUR DE MERCURE, TUBES CATHODIQUES, TUBES ET VALVES
- PHOTOVOLTAIQUES MEME ASSEMBLEES EN MODULES OU CONSTITUEES EN PANNEAUX;
- CIRCUITS INTEGRES ET MICRO-ASSEMBLAGES ELECTRONIQUES
- MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES AYANT UNE FONCTION PROPRE, NON DENOMMES
- MUNIS DE PIECES DE CONNEXION
- METAL, POUR USAGES ELECTRIQUES
- ISOLATEURS EN TOUTES MATIERES POUR L'ELECTRICITE
- LEURS PIECES DE RACCORDEMENT, EN METAUX COMMUNS, ISOLES INTERIEUREMENT
- ELECTRIQUESDE MMACHINES OU D'APPAREILS,NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS
- DECHETS ET DEBRIS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES
Notes de chapitre
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- Tarif en ligne
- Section 16
- Chapitre 85