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Section 16

Machines et appareils matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son , appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et, télévision et accessoires

REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINSMECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS

84 86 MACHINES ET APPAREILS UTILISES EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION DES LINGOTS, DES PLAQUETTES OU DES DISPOSITIFS A SEMI-CONDUCTEUR, DES CIRCUITS INTEGRES ELECTRONIQUES OU DES DISPOSITIFS D’AFFICHAGE A ECRAN PLAT ; MACHINES ET APPAREILS VISES A LA NOTE 11 C) DU PRESENT CHAPITRE ; PARTIES ET ACCESSOIRES
84 86 90 PARTIE & ACCESSOIRES DES MACHINES OU APPAREILS DU 84.86 AUTR Q CEUX DU 8486.20 & 8486.30
84 86 90 90 PARTIE & ACCESSOIRES DES MACHINES OU APPAREILS DU 84.86 AUTR Q CEUX DU 8486.20 & 8486.30

Code de marchandise Description

84 86 90 90 00 PARTIE & ACCESSOIRES DES MACHINES OU APPAREILS DU 84.86 AUTR Q CEUX DU 8486.20 & 8486.30

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