- Section 16
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REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINSMECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
- REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS
- REACTEURS NUCLEAIRES; ELEMENTS COMBUSTIBLES (CARTOUCHES) NON IRRADIES POUR
- ET DE LA VAPEUR A BASSE PRESSION; CHAUDIERES DITES "A EAU SURCHAUFFEE"
- CHAUDIERES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL AUTRES QUE CELLES DU N° 8402
- EXEMPLE); CONDENSEURS POUR MACHINES A VAPEUR
- PROCEDE A L'EAU, AVEC OU SANS LEURS EPURATEURS
- TURBINES A VAPEUR
- MOTEURS A PISTON ALTERNATIF OU ROTATIF, A ALLUMAGE PAR ETINCELLES (MOTEURS
- MOTEURS A PISTON, A ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU
- PARTIES RECONNAISSABLES COMME ETANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT
- TURBINES HYDRAULIQUES, ROUES HYDRAULIQUES ET LEURS REGULATEURS
- TURBOREACTEURS, TURBOPROPULSEURS ET AUTRES TURBINES A GAZ
- AUTRES MOTEURS ET MACHINES MOTRICES
- POMPES POUR LIQUIDES, MEME COMPORTANT UN DISPOSITIF MESUREUR; ELEVATEURS A
- INCORPORE, MEME FILTRANTES
- ET L'HUMIDITE, Y COMPRIS CEUX DANS LESQUELS LE DEGRE HYGROMETRIQUE N'EST
- LEURS AVANT-FOYERS, LEURS GRILLES MECANIQUES, LEURS DISPOSITIFS MECANIQUES
- FOURS INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES, Y COMPRIS LES INCINERATEURS, NON
- POMPES A CHALEUR AUTRES QUE LES MACHINES ET APPAREILS POUR LE
- CHAUFFAGE INSTANTANE OU A ACCUMULATION
- CALANDRES ET LAMINOIRS, AUTRES QUE POUR LES METAUX OU LE VERRE, ET
- CENTRIFUGEUSES, Y COMPRIS LES ESSOREUSES CENTRIFUGES; APPAREILS POUR LA
- MARCHANDISES; MACHINES ET APPAREILS A GAZEIFIER LES BOISSONS
- UN POIDS DE 5 CG OU MOINS; POIDS POUR TOUTES BALANCES
- AEROGRAPHES ET APPAREILS SIMILAIRES; MACHINES ET APPAREILS A JET DE SABLE,
- PALANS; TREUILS ET CABESTANS; CRICS ET VERINS
- BIGUES; GRUES ET BLONDINS; PONTS ROULANTS, PORTIQUES DE DECHARGEMENT OU DE
- CHARIOTS-GERBEURS; AUTRES CHARIOTS DE MANUTENTION MUNIS D'UN DISPOSITIF DE
- TELEPHERIQUES, PAR EXEMPLE)
- CHARGEUSES-PELLETEUSES, COMPACTEUSES ET ROULEAUX COMPRESSEURS,
- OU DES MINERAIS; SONNETTES DE BATTAGE ET MACHINES POUR L'ARRACHAGE DES
- PARTIES RECONNAISSABLES COMME ETANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT
- PELOUSES OU TERRAINS DE SPORT
- 8437
- MACHINES A TRAIRE ET MACHINES ET APPAREILS DE LAITERIE
- PRESSES ET PRESSOIRS, FOULOIRS ET MACHINES ET APPAREILS ANALOGUES POUR LA
- COMPORTANT DES DISPOSITIFS MACANIQUES OU THERMIQUES ET LES COUVEUSES ET
- CEREALES OU LEGUMES SECS, AUTRES QUE LES MACHINES ET APPAREILS DU TYPE
- OU DE BOISSONS, AUTRES QUE LES MACHINES ET APPAREILS POUR L'EXTRACTION OU
- CARTON
- MACHINES ET APPAREILS POUR LE BROCHAGE OU LA RELIURE, Y COMPRIS LES
- AUTRES MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAVAIL DE LA PATE A PAPIER, DU
- AUTRES ORGANES IMPRIMANTS; PIERRES LITHOGRAPHIQUES, PLANCHES, PLAQUES ET
- MACHINES ET APPAREILS A IMPRIMER ET LEURS MACHINES AUXILIAIRES
- MACHINES POUR LE FILAGE (EXTRUSION), L'ETIRAGE, LA TEXTURATION OU LE
- MACHINES POUR LA PREPARATION DES FILS TEXTILES EN VUE DE LEUR UTILISATION
- METIERS A TISSER
- TOUFFETER
- FILIERES, NAVETTES, LISSES ET CADRES DE LISSES, AIGUILLES, PLATINES,
- LA FABRICATION DE CHAPEAUX EN FEUTRE; FORMES DE CHAPELLERIE
- MACHINES A LAVER LE LINGE, MEME AVEC DISPOSITIF DE SECHAGE
- LINOLEUM; MACHINES A ENROULER, DEROULER, PLIER, COUPER OU DENTELER LES
- COUDRE; AIGUILLES POUR MACHINES A COUDRE
- AUTRES OUVRAGES EN CUIR OU EN PEAU, AUTRES QUE LES MACHINES A COUDRE
- CONVERTISSEURS, POCHES DE COULEE, LINGOTIERES ET MACHINES A COULER
- LAMINOIRS A METAUX ET LEURS CYLINDRES
- ELECTRO-EROSION, PAR PROCEDES ELECTROCHIMIQUES, PAR FAISCEAUX D'ELECTRONS,
- CENTRES D'USINAGE, MACHINES A POSTE FIXE ET MACHINES A STATIONS MULTIPLES,
- TOURS TRAVAILLANT PAR ENLEVEMENT DE METAL
- QUE LES TOURS DU N° 8458
- ENGRENAGES DU N° 8461
- OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLEVEMENT DE METAL, DE CARBURES METALLIQUES
- CARBURES METALLIQUES, AUTRES QUE CELLES VISEES CI-DESSUS
- AUTRES MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES METAUX, DES CARBURES
- TRAVAIL A FROID DU VERRE
- CAOUTCHOUC DURCI, DES MATIERES PLASTIQUES DURES OU MATIERES DURES
- MACHINES-OUTILS; PORTE-OUTILS POUR OUTILS OU OUTILLAGE A MAIN, DE TOUS
- OUTILS PNEUMATIQUES OU A MOTEUR AUTRE QU'ELECTRIQUE INCORPORE, POUR EMPLOI
- SUPERFICIELLE
- MACHINES A ECRIRE ET MACHINES POUR LE TRAITEMENT DES TEXTES
- CAISSES ENREGISTREUSES
- SUPPORT SOUS FORME CODEE ET MACHINES DE TRAITEMENT DE CES INFORMATIONS,
- OU A AGRAFER, PAR EXEMPLE)
- MACHINES OU APPAREILS DES N° 8469 A 8472
- CERAMIQUES, LE CIMENT, LE PLATRE OU AUTRES MATIERES MINERALES EN POUDRE OU
- COMPORTENT UNE ENVELOPPE EN VERRE; MACHINES POUR LA FABRICATION OU LE
- CHANGER LA MONNAIE
- DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS DANS LE PRESENT CHAPITRE
- MACHINES ET APPAREILS POUR LA PREPARATION OU LA TRANSFORMATION DU TABAC,
- MACHINES ET APPAREILS MECANIQUES AYANT UNE FONCTION PROPRE, NON DENOMMES
- METALLIQUES, LE VERRE, LES MATIERES MINERALES, LE CAOUTCHOUC OU LES
- LES VANNES THERMOSTATIQUES
- ROULEMENTS A BILLES, A GALETS, A ROULEAUX OU A AIGUILLES
- POULIES, Y COMPRIS LES POULIES A MOUFLES; EMBRAYAGES ET ORGANES
- JOINTS METALLOPLASTIQUES; JEUX OU ASSORTIMENTS DE JOINTS DE COMPOSITION
- PARTIES ISOLEES ELECTRIQUEMENT, DE BOBINAGES, DE CONTACTS NI D'AUTRES
Notes de chapitre
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- Accueil
- Tarif en ligne
- Section 16
- Chapitre 84