- Section 16
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REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINSMECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
- 84 86 MACHINES ET APPAREILS UTILISES EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION DES LINGOTS, DES PLAQUETTES OU DES DISPOSITIFS A SEMI-CONDUCTEUR, DES CIRCUITS INTEGRES ELECTRONIQUES OU DES DISPOSITIFS D’AFFICHAGE A ECRAN PLAT ; MACHINES ET APPAREILS VISES A LA NOTE 11 C) DU PRESENT CHAPITRE ; PARTIES ET ACCESSOIRES
- 84 86 30 MACHINE &APP PR FABRICATION D DISPOSITIF D'AFICH...AUTR Q PR LABO PHOTO,CINE &NEGATOSCOP
- 84 86 30 90 MACHINE &APP PR FABRICATION D DISPOSITIF D'AFICH...AUTR Q PR LABO PHOTO,CINE &NEGATOSCOP
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Code de marchandise Description
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- Section 16
- Chapitre 84
- Heading 86