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Section 16

Machines et appareils matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son , appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et, télévision et accessoires

REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINSMECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS

84 86 MACHINES ET APPAREILS UTILISES EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION DES LINGOTS, DES PLAQUETTES OU DES DISPOSITIFS A SEMI-CONDUCTEUR, DES CIRCUITS INTEGRES ELECTRONIQUES OU DES DISPOSITIFS D’AFFICHAGE A ECRAN PLAT ; MACHINES ET APPAREILS VISES A LA NOTE 11 C) DU PRESENT CHAPITRE ; PARTIES ET ACCESSOIRES
84 86 10 MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DE LINGOTS OU DE PLAQUETTES
84 86 10 00 MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DE LINGOTS OU DE PLAQUETTES

Code de marchandise Description

84 86 10 00 00 MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DE LINGOTS OU DE PLAQUETTES

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