Tarif harmonisé du Système intégré d'information des douanes

Chapter 54
HeadingArticle Description
54FILAMENTS SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELS
5400FILAMENTS SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELS
5401FILS A COUDRE DE FILAMENTS SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELS, MEME CONDITIONNES
5401100000-00-00FILS A COUDRE DE FILAMENTS SYNTHETIQUES MEME CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL
5401201000-10-00FILS A COUDRE DE FILAMENTS ARTIFICIELS MEME CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL
5401209000-90-00FILS A COUDRE DE FILAMENTS ARTIFICIELS, A L'EXCLUSION D CEUX COND. POUR LA VTE AU DETAIL
5402SYNTHETIQUES DE MOINS DE 67 DECITEX
5402110000-00-00FILS D'ARAMIDES A HAUTE TENACITE (AUTR QUE FILS A COUDRE), MEME TEXTURES NON CVD
5402191000-10-00FILS DE NYLON A HAUTE TENACITE (AUTR QUE FILS A COUDRE), MEME TEXTURES NON CVD
5402199000-90-00FILS D POLYAMIDES AUTR Q FILS D'ARAMIDES & NYLON A HAUTE TENACITE, MEME TEXTURES NON CVD
5402200000-00-00FILS A HAUTE TENACITE DE POLYESTERS MEME TEXTURES NON CVD
5402310000-00-00FILS TEXTURES DE NYLON OU D'AUTR POLYAMID, TITRANT EN FIL SIMPLE 50 TEX OU MOINS NON CVD
5402320000-00-00FILS TEXTURES D NYLON OU D'AUTR POLYAMID, TITRANT EN FILS SIMPLES PLUS DE 50 TEX NON CVD
5402330000-00-00FILS TEXTURES DE POLYESTERS NON CVD
5402340000-00-00FILS TEXTURES DE POLYPROPYLENE NON CVD
5402390000-00-00FILS DE FILAMENTS SYNTHETIQUES TEXTURES, NON SPECIFIES AU 5402.3 NON CVD
5402440000-00-00FILS D'ELASTOMERES SIMPLES, SANS TORSION OU D'UNE TORSION <=50 TOURS/M NON CVD
5402450000-00-00FILS D NYLON OU D POLYAMID SIMPL AUTR Q ELASTOMERE, SANS TORSION OU<=50 TOURS/M, NON CVD
5402460000-00-00FILS SIMPLE DE POLYESTERS, PARTIELLEMENT ORIENTES, SANS TORSION OU <=50 TOURS/M, NON CVD
5402470000-00-00FILS SIMPL DE POLYESTER AUTR Q PARTIELLEMENT ORIENTE,SANS TORSION OU<=50 TOURS/M NON CVD
5402480000-00-00FILS SIMPLES DE POLYPROPYLENE, SANS TORSION OU <=50 TOURS/M NON CVD
5402490000-00-00FILS SIMPLES, SANS TORSION OU <=50 TOURS/M, NON SPECIFIES AU 5402.4 NON CVD
5402510000-00-00FILS SIMPLES DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES, TORSION > 50 TOURS PAR METRE NON CVD
5402520000-00-00FILS SIMPLES DE POLYESTERS, TORSION > 50 TOURS PAR METRE NON CVD
5402530000-00-00FILS DE POLYPROPYLENE, SIMPLES, D'UNE TORSION EXCEDANT 50 TOURS PAR METRE NON CVD
5402590000-00-00FILS SIMPLES, TORSION > 50 TOURS PAR METRE, NON SPECIFIES AU 5402.5 NON CVD
5402610000-00-00FILS RETORS OU CABLES DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES NON CVD
5402620000-00-00FILS RETORS OU CABLES DE POLYESTERS NON CVD
5402630000-00-00FILS RETORS OU CABLES DE POLYPROPYLENE,NON CVD
5402690000-00-00FILS RETORS OU CABLES, NON SPECIFIES AU 5402.6, NON CVD
5403ARTIFICIELS DE MOINS DE 67 DECITEX
5403100000-00-00FILS A HAUTE TENACITE EN RAYONNE VISCOSE NON CVD
5403310000-00-00FILS SIMPLES D RAYONNE VISCOSE,SANS TORSION OU D'1 TORSION <=120TOURS PAR METRE NON CVD
5403320000-00-00FILS SIMPLES DE RAYONNE VISCOSE, D'UNE TORSION EXCEDANT 120 TOURS PAR METRE NON CVD
5403330000-00-00FILS SIMPLES D'ACETATE DE CELLULOSE NON CVD
5403390000-00-00FILS SIMPLES, NON SPECIFIES AU 5403.3 NON CVD
5403410000-00-00FILS RETORS OU CABLES DE RAYONNE VISCOSE NON CVD
5403420000-00-00FILS RETORS OU CABLES D'ACETATE DE CELLULOSE NON CVD
5403490000-00-00FILS RETORS OU CABLES, NON SPECIFIES AU 5403.4 NON CVD
5404SIMILAIRES (PAILLE ARTIFICIELLE, PAR EXEMPLE) EN MATIERES TEXTILES
5404110000-00-00MONOFILAMENTS D'ELASTOMERES DE 67 DECITEX OU+ & DT LA PLUS GRDE DIMENSION...<=1MM
5404120000-00-00MONOFILAMENTS D POPYPROPYLENE DE 67 DECITEX OU+ & DT LA PLUS GRDE DIMENSION...<=1MM
5404190000-00-00MONOFILAMENT SYNTHETIQ DE 67 DECITEX OU+ DIM. DE LA COUPE ...<=1MM NON SPEC AU 5404.1
5404900000-00-00LAMES & FORM SIMIL(PAILLE ARTIFICIEL…)EN MATIERE TEXTILE SYNTHE DT LARG APPARENTE<=5MM
5405SIMILAIRES (PAILLE ARTIFICIELLE, PAR EXEMPLE) EN MATIERES TEXTILES
5405000000-00-00MONOFILAMEN ARTIFICIEL D 67 DTX OU+ & DT LA + GRDE DIM<=1MM; LAME & FORMES SIMIL...<=5MM
5406FILS DE FILAMENTS SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELS (AUTRES QUE LES FILS A
5406000000-00-00FILS DE FILAMENTS SYNTHE OU ARTIFI (AUTRES QUE LES FILS A COUDRE), CVD
5407TISSUS DE FILS DE FILAMENTS SYNTHETIQUES, Y COMPRIS LES TISSUS OBTENUS A
5407100000-00-00TISSUS OBTENUS A PARTIR DE FILS A HAUTE TENACITE NYLON OU AUTR POLYAMIDES OU POLYESTERS
5407201000-10-00TISSUS EN POLYPROPYLENE OBTENU A PARTIR D LAMES OU FORM SIMIL UTILISE COM SUPPOR D TAPIS
5407209000-90-00TISSUS D FILAMENT SYNTHE AUTR Q POLYPRPYLENE OBTENUS A PARTIR DE LAMES OU FORMS SIMILAIR
5407300000-00-00TISSUS VISES A LA NOTE 9 DE LA SECTION XI
5407410000-00-00TISSUS ECRUS OU BLANCHIS CONTENANT AU - 85%EN PDS DE FILAMENT DE NYLON OU AUTR POLYAMIDE
5407420000-00-00TISSUS TEINTS CONTENANT AU - 85% EN PDS DE FILAMENT DE NYLON OU D'AUTRES POLYAMIDES
5407430000-00-00TISSUS EN FILS DIVERS COLEUR CONT AU - 85%EN PDS DE FILAMENT DE NYLON OU AUTR POLYAMIDE
5407440000-00-00TISSUS IMPRIMES CONTENANT AU - 85% EN PDS DE FILAMENT DE NYLON OU AUTRES POLYAMIDES
5407510000-00-00TISSUS ECRUS OU BLANCHIS CONTENANT AU - 85% POIDS FILAMENT DE POLYESTER TEXTURE
5407520000-00-00TISSUS TEINTS CONTENANT AU - 85% POIDS FILAMENT DE POLYESTER TEXTURE
5407530000-00-00TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS CONTENANT AU -85%PDS FILAMENT DE POLYESTER TEXTURE
5407540000-00-00TISSUS IMPRIMES CONTENANT AU - 85% POIDS FILAMENT DE POLYESTER TEXTURE
5407610000-00-00TISSUS NON TEXTURES CONTENANT AU - 85% EN POIDS DE FILAMENTS DE POLYESTER
5407690000-00-00TISSUS CONTENANT AU MOINS 85 % EN POIDS DE FILAMENTS DE POLYESTER NON SPEC AU 5407.61
5407710000-00-00TISSUS ECRUS OU BLANCHIS CONTENANT AU - 85% EN POIDS DE FILAMENTS SYNTHETIQUES
5407720000-00-00TISSUS TEINTS CONTENANT AU - 85 % EN POIDS DE FILAMENTS SYNTHETIQUES
5407730000-00-00TISSUS EN FILS DE DIVERSES COULEURS CONTENANT AU - 85% EN PDS DE FILAMENTS SYNTHETIQUES
5407740000-00-00TISSUS IMPRIMES CONTENANT AU - 85% EN PDS DE FILAMENTS SYNTHETIQUES
5407810000-00-00TISSU ECRUS OU BLANCHIS CONT - DE 85%EN PDS DE FILAMENTS SYNT ET MELANGES…DU COTON
5407820000-00-00TISSU TEINTS CONT - DE 85% EN PDS DE FILAMENTS SYNTHETIQ ET MELANGES... AVEC COTON
5407830000-00-00TISSU EN FILS DIV COULEUR CONT - DE 85% EN PDS DE FILAMENTS SYNTHETIQ & MELANGES...COTON
5407840000-00-00TISSU IMPRIMES CONTENANT - DE 85%EN PDS DE FILAMENTS SYNTHETIQUES ET MELANGES...COTON
5407910000-00-00TISSUS ECRUS OU BLANCHIS DE FILS DE FILAMENTS SYNTHETIQUES…NON SPEC DANS LE 54.07
5407920000-00-00TISSUS TEINTS DE FILS DE FILAMENTS SYNTHETIQUES…NON SPECIFIES DANS LE 54.07
5407930000-00-00TISSUS EN FILS DE FILAMENTS SYNTHETIQ DE DIVERSES COULEURS DE FILS…NON SPEC DANS 54.07
5407940000-00-00TISSUS IMPRIMES DE FILS DE FILAMENTS SYNTHETIQUES…NON SPEC DANS LE 54.07
5408TISSUS DE FILS DE FILAMENTS ARTIFICIELS, Y COMPRIS LES TISSUS OBTENUS A
5408100000-00-00TISSUS OBTENUS A PARTIR DE FILS DE FILAMENTS ARTIFIC A HAUTE TENACITE DE RAYONNE VISCOSE
5408210000-00-00TISSU ECRUS OU BLANCHIS CONT AU -85%PDS DE FILAMENT OU DE LAMES OU FORM SIMIL ARTIFICIEL
5408220000-00-00TISSUS TEINTS CONT AU -85%EN PDS DE FILAMENTS OU DE LAMES OU FORME SIMIL ARTIFICIEL
5408230000-00-00TISSUS EN FILS D DIVERSE COULEUR CONT AU -85%PDS DE FILAMENTS OU DE LAMES OU FORM SIMIL…
5408240000-00-00TISSUS IMPRIMES CONT AU -85%EN PDS DE FILAMENT OU DE LAMES OU FORME SIMILAIRE ARTIFICIEL
5408310000-00-00TISSUS ECRUS OU BLANCHIS DE FILS DE FILAMENTS ARTIFICIELS NON SPECIFIES AU 54.08
5408320000-00-00TISSUS TEINTS DE FILS DE FILAMENTS ARTIFICIELS NON SPECIFIES AU 54.08
5408330000-00-00TISSUS EN FILS D DIVERSES COULEURS D FILS D FILAMENTS ARTIFICIELS NON SPECIFIES AU 54.08
5408340000-00-00TISSUS IMPRIMES DE FILS DE FILAMENTS ARTIFICIELS NON SPECIFIES AU 54.08