Section 11 Matières textiles et ouvrages en ces matières. Chapitres concernés:50,51,52,53,54,55,56,57,58,59,60,61,62,63. 63 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS 63 04 AUTRES ARTICLES D'AMEUBLEMENT, A L'EXCLUSION DE CEUX DU N° 9404 63 04 99 AUTRE ARTICLE D'AMEUBL., SAUF CEUX DU 94.04 AUTRE Q'EN BONNETERIE, D'AUTRE MAT. TEXTIL Code de marchandise Description 63 04 99 00 AUTRE ARTICLE D'AMEUBL., SAUF CEUX DU 94.04 AUTRE Q'EN BONNETERIE, D'AUTRE MAT. TEXTIL
