Section 02 Produits du règne végétal Chapitres concernés 6,7,8,9,10,11,12,13,14 12 GRAINES ET FRUITS OLEAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTESINDUSTRIELLES OU MEDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES 12 09 GRAINES, FRUITS ET SPORES A ENSEMENCER 12 09 30 GRAINES DE PLANTES HERBACEES UTILISEES PRINCIPALEMENT POUR LEURS FLEURS, DE SEMENCE Code de marchandise Description 12 09 30 00 GRAINES DE PLANTES HERBACEES UTILISEES PRINCIPALEMENT POUR LEURS FLEURS, DE SEMENCE
