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Section 17

Matériel de transport (Avion, bateau,voitures automobiles, matériel de navigation fluviale). Chapitres concernés:86,87,88,89.

NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE

89 03 YACHTS ET AUTRES BATEAUX ET EMBARCATIONS DE PLAISANCE OU DE SPORT; BATEAUX
89 03 31 BATEAUX A MOTEUR AUTRES QUE GONFLABLE NE COMPORTANT PAS DE MOTEUR HORS-BORD LONG =<7,5 M
89 03 31 00 BATEAUX A MOTEUR AUTRES QUE GONFLABLE NE COMPORTANT PAS DE MOTEUR HORS-BORD LONG =<7,5 M

Code de marchandise Description

89 03 31 00 00 BATEAUX A MOTEUR AUTRES QUE GONFLABLE NE COMPORTANT PAS DE MOTEUR HORS-BORD LONG =<7,5 M

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