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Section 11

Matières textiles et ouvrages en ces matières. Chapitres concernés:50,51,52,53,54,55,56,57,58,59,60,61,62,63.

TISSUS SPECIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETEES; DENTELLES; TAPISSERIES;PASSEMENTERIES; BRODERIES

58 06 RUBANERIE AUTRE QUE LES ARTICLES DU N° 5807; RUBANS SANS TRAME, EN FILS OU
58 06 20 RUBANERIE CONT POIDS>=5%DE FILS D'ELASTOMERE OU D FILS DE CAOUTCHOUC AUTR Q ART N°58.07
58 06 20 00 RUBANERIE CONT POIDS>=5%DE FILS D'ELASTOMERE OU D FILS DE CAOUTCHOUC AUTR Q ART N°58.07

Code de marchandise Description

58 06 20 00 00 RUBANERIE CONT POIDS>=5%DE FILS D'ELASTOMERE OU D FILS DE CAOUTCHOUC AUTR Q ART N°58.07

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