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Section 10

Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler(déchets et rebuts);papier et ses applications. Chapitres concernés: 47,48,49

PRODUITS DE L'EDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES;TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIES ET PLANS

49 01 LIVRES, BROCHURES ET IMPRIMES SIMILAIRES, MEME SUR FEUILLETS ISOLES
49 01 99 LIVRES, BROCHURES & IMPRIMES SIMILAIRES MM SUR FEUILLETS ISOLES, NON SPEC DANS LE 48.01
49 01 99 90 LIVRES, BROCHURES & IMPRIMES SIMILAIRES MM SUR FEUILLETS ISOLES, NON SPEC DANS LE 48.01

Code de marchandise Description

49 01 99 90 00 LIVRES, BROCHURES & IMPRIMES SIMILAIRES MM SUR FEUILLETS ISOLES, NON SPEC DANS LE 48.01

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