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Section 17

Matériel de transport (Avion, bateau,voitures automobiles, matériel de navigation fluviale). Chapitres concernés:86,87,88,89.

VEHICULES ET MATERIEL POUR VOIES FERREES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES;APPAREILS MECANIQUES (Y COMPRIS ELECTROMECANIQUES) DE SIGNALISATION POURVOIES DE COMMUNICATIONS

Code de marchandise Description

86 07 99 00 00 PARTIES DE VEHICULES POUR VOIES FERREES OU SIMILAIRES NON SPECIFIEES AU 86.07

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