Section 20 Marchandises et produits divers. Chapitres concernés:94,95,96. 94 MEUBLES; MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES;APPAREILS D'ECLAIRAGE NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS, LAMPES-RECLAMES,ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLESS 94 01 SIEGES (A L'EXCLUSION DE CEUX DU N° 9402), MEME TRANSFORMABLES EN LITS, ET 94 01 90 AUTRES PARTIES DE SIEGES NON REMBOURRES 94 01 90 90 AUTRES PARTIES DE SIEGES NON REMBOURRES Code de marchandise Description 94 01 90 90 00 AUTRES PARTIES DE SIEGES NON REMBOURRES
