Section 17 Matériel de transport (Avion, bateau,voitures automobiles, matériel de navigation fluviale). Chapitres concernés:86,87,88,89. 87 VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VEHICULES TERRESTRES,LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES 87 03 LES VOITURES DU TYPES "BREAK" ET LES VOITURES DE COURSE 87 03 40 VEHICULE USAGE EQUIPE D'UN MOTEUR A ALLUMAGE PAR ETINCELL ET D1 MOTEUR ELECTRIQUE<=10ANS 87 03 40 20 VEHICULE USAGE EQUIPE D'UN MOTEUR A ALLUMAGE PAR ETINCELL ET D1 MOTEUR ELECTRIQUE<=10ANS Code de marchandise Description 87 03 40 20 10 VEHICULE USAGE EQUIPE D'UN MOTEUR A ALLUMAGE PAR ETINCELL ET D1 MOTEUR ELECTRIQUE<=10ANS 87 03 40 20 90 VEHICULE USAGE EQUIPE D'UN MOTEUR A ALLUMAGE PAR ETINCELL ET D1 MOTEUR ELECTRIQUE >10ANS
