Section 20 Marchandises et produits divers. Chapitres concernés:94,95,96. 94 MEUBLES; MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES;APPAREILS D'ECLAIRAGE NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS, LAMPES-RECLAMES,ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLESS 94 01 SIEGES (A L'EXCLUSION DE CEUX DU N° 9402), MEME TRANSFORMABLES EN LITS, ET 94 01 91 PARTIES DE SIEGES EN BOIS, NON REMBOURRES 94 01 91 90 PARTIES DE SIEGES EN BOIS, NON REMBOURRES Code de marchandise Description 94 01 91 90 00 PARTIES DE SIEGES EN BOIS, NON REMBOURRES
