- Section 11
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AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS
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- COUVERTURES
- LINGE DE LIT, DE TABLE, DE TOILETTE OU DE CUISINE
- VITRAGES, RIDEAUX ET STORES D'INTERIEUR; CANTONNIERES ET TOURS DE LITS
- AUTRES ARTICLES D'AMEUBLEMENT, A L'EXCLUSION DE CEUX DU N° 9404
- SACS ET SACHETS D'EMBALLAGE
- BACHES ET STORES D'EXTERIEUR; TENTES; VOILES POUR EMBARCATIONS, PLANCHES A
- AUTRES ARTICLES CONFECTIONNES, Y COMPRIS LES PATRONS DE VETEMENTS
- TABLE OU DE SERVIETTES BRODEES, OU D'ARTICLES TEXTILES SIMILAIRES, EN
- ARTICLES DE FRIPERIE
- CHIFFONS, FICELLES, CORDES ET CORDAGES, EN MATIERES TEXTILES, SOUS FORME
Notes de chapitre
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- Chapitre 63