- Section 11
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VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE
- VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE
- MANTEAUX, CABANS, CAPES, ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMILAIRES, POUR
- MANTEAUX, CABANS, CAPES, ANORAKS, BLOUSONS ET ARTICLES SIMILAIRES, POUR
- GARCONNETS
- BAIN), POUR FEMMES OU FILLETTES
- CHEMISES ET CHEMISETTES, POUR HOMMES OU GARCONNETS
- CHEMISIERS, BLOUSES, BLOUSES-CHEMISIERS ET CHEMISETTES, POUR FEMMES OU
- GILETS DE CORP, SLIPS, CALECONS, CHEMISES DE NUIT, PYJAMAS, PEIGNOIRS DE
- ROBES DE CHAMBRE ET ARTICLES SIMILAIRES, POUR FEMMES OU FILLETTES
- VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT POUR BEBES
- VETEMENTS CONFECTIONNES EN PRODUITS DES N° 5602, 5603, 5903, 5906 OU 5907
- SURVETEMENT DE SPORT (TRAININGS), COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKI,
- SOUTIENS-GORGE, GAINES, CORSETS, BRETELLES, JARRETELLES, JARRETIERES ET
- MOUCHOIRS ET POCHETTES
- CHALES, ECHARPES, FOULARDS, CACHE-NEZ, CACHE-COL, MANTILLES, VOILES ET
- CRAVATES, NOEUDS PAPILLONS ET FOULARDS CRAVATES
- GANTERIE
- AUTRES ACCESSOIRES CONFECTIONNES DU VETEMENT; PARTIES DE VETEMENTS OU
Notes de chapitre
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- Section 11
- Chapitre 62