- Section 11
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COTON
- COTON
- COTON, NON CARDE NI PEIGNE
- DECHETS DE COTON (Y COMPRIS LES DECHETS DE FILS ET LES EFFILOCHES)
- COTON, CARDE OU PEIGNE
- FILS A COUDRE DE COTON, MEME CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL
- FILS DE COTON (AUTRES QUE LES FILS A COUDRE), CONTENANT AU MOINS 85% EN
- FILS DE COTON (AUTRES QUE LES FILS A COUDRE), CONTENANT MOINS DE 85% EN
- FILS DE COTON (AUTRES QUE LES FILS A COUDRE) CONDITIONNES POUR LA VENTE
- TISSUS DE COTON, CONTENANT AU MOINS 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS
- TISSUS DE COTON, CONTENANT AU MOINS 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS
- , D'UN POIDS N'EXCEDANT PAS 200 G/M2
- , D'UN POIDS EXCEDANT 200 G/M2
- AUTRES TISSUS DE COTON
Notes de chapitre
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- Section 11
- Chapitre 52