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  • Section 11
  • Chapitre 52
Section 11
Matières textiles et ouvrages en ces matières. Chapitres concernés:50,51,52,53,54,55,56,57,58,59,60,61,62,63.
52

COTON

  • 52 00
COTON
  • 52 01
COTON, NON CARDE NI PEIGNE
  • 52 02
DECHETS DE COTON (Y COMPRIS LES DECHETS DE FILS ET LES EFFILOCHES)
  • 52 03
COTON, CARDE OU PEIGNE
  • 52 04
FILS A COUDRE DE COTON, MEME CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL
  • 52 05
FILS DE COTON (AUTRES QUE LES FILS A COUDRE), CONTENANT AU MOINS 85% EN
  • 52 06
FILS DE COTON (AUTRES QUE LES FILS A COUDRE), CONTENANT MOINS DE 85% EN
  • 52 07
FILS DE COTON (AUTRES QUE LES FILS A COUDRE) CONDITIONNES POUR LA VENTE
  • 52 08
TISSUS DE COTON, CONTENANT AU MOINS 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS
  • 52 09
TISSUS DE COTON, CONTENANT AU MOINS 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS
  • 52 10
, D'UN POIDS N'EXCEDANT PAS 200 G/M2
  • 52 11
, D'UN POIDS EXCEDANT 200 G/M2
  • 52 12
AUTRES TISSUS DE COTON

Notes de chapitre

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